Statuts de l’association

Association « AGILITY PASSION »

(modifiés en août 2010)

Article 1 : il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :

Association « Agility Passion 81 ».

Article 2 : Cette association a pour but l’entraînement des chiens des membres de l’association qui pratiquent l’agility en concours ou pour le plaisir.

Article 3: La durée de cette association est illimitée et se compose de 30 membres actifs. Elle pourra être dissoute à la demande des 2/3 des membres présents lors de l’assemblée générale.

Article 4 : le siège social est fixé : Chemin de Mont Louis Escoussens 81290 tant que nous ne serons pas sûrs de la durée du prêt du terrain.

Article 5 : L’association se compose de :

a) membres bienfaiteurs,

b) membres actifs

Article 6 : sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent une cotisation annuelle de plus de 50€ fixée par l’assemblée générale.

Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme de 100€ pour un chien et 50€ pour le deuxième chien de la même famille conduit par 2 personnes différentes.

La cotisation de 100€ ne sera remboursée en cours d’année qu’en cas de force majeure au prorata des mois écoulés (les cas de force majeure seront étudiés en assemblée générale et c’est l’assemblée qui en décidera).

Le montant de la cotisation sera fixé en assemblée générale en fonction des dépenses de fonctionnement prévues pour l’année.

Article 7 : La qualité de membre se perd par :

a)la démission

b) le décés

c) la radiation d’un membre se fera après examen du cas, pour motif grave et après examen des membres cotisants réunis lors d’une assemblée générale où la personne sera présente. La radiation sera effective après un vote à bulletins secrets.

Article 8: les ressources de l’association comprennent :

- les cotisations des adhérents

- des subventions

Article 9 : l’association est dirigée par le comité comprenant la totalité des membres adhérents.

Le comité choisit parmi ses membres un bureau composé de :

1) un président

2) un trésorier

3) un secrétaire

4) un secrétaire adjoint

Le bureau est élu pour trois ans et il est renouvelable dans son ensemble par un vote en assemblée générale extraordinaire par l’ensemble des membres actifs à jour de leurs cotisations.

Le comité se renouvelle après le départ d’un adhérent en fonction des adhésions acceptées par le comité lors d’une assemblée générale à la majorité des membres présents.

Une liste d’attente sera ouverte pour compenser le départ des membres actifs sans pouvoir dépasser le nombre de 30 membres fixé lors de la première réunion.

Le nombre maximum de 30 adhérents pourra être revu en assemblée générale si le besoin s’en fait sentir.

Article 10 : Le comité se réunit sur convocation du président par mail autant de fois que nécessaire.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents et à bulletins secrets chaque fois que le comité le jugera nécessaire ; en cas de partage la voix du président est prépondérante.

Les membres mineurs seront représentés par l’un de leurs parents.

Article 11 : l’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association. L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois chaque année au mois anniversaire de sa création.

Quinze jours au moins avant la date fixée les membres sont convoqués par mail par les soins du Président. L’ordre du jour est indiqué sur la convocation.

Le président expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Article 12 : Lors de la dissolution de l’association et après paiement des factures ou des prêts en cours, ses actifs seront reversés à une association, à un club de chiens ou pour moitié à la SPA de Castres et l’autre moitié à la SPA de Mazamet.

Fait à Escoussens, le 15/01/2010

Le trésorier Le Président